1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Commune de Foucarmont Forme juridique : Commune (collectivité territoriale) Adresse : 20 Place des Cateliers, 76340 Foucarmont Téléphone : 02.35.93.70.36 Email : communede-foucarmont@wanadoo.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Monsieur Dominique Vallée, Maire de la commune de Foucarmont.
3. Conception et développement
Le site a été conçu et développé par :
PSI – Partenariat Service Informatique
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
SIREN : 392 709 887
SIRET (siège) : 392 709 887 00013
Code APE/NAF : 6201Z – Programmation informatique
Adresse : 24 Rue Sœur Sainte Fidéline, 76260 Eu, France
4. Hébergement
Le site est hébergé par :
OVHcloud Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS) Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07 Site web : www.ovhcloud.com
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de la Commune de Foucarmont ou de ses prestataires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
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6. Protection des données personnelles (RGPD)
Responsable du traitement Commune de Foucarmont – 20 Place des Cateliers, 76340 Foucarmont Email : communede-foucarmont@wanadoo.fr
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En cas de litige, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL – 3 Place de Fontenoy, 75007 Paris – www.cnil.fr.
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Mentions légales mises à jour en février 2026.
